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inouï samples Politique de confidentialité

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Définitions

Inouï samples est exploité par Nelson MALLÉUS EI (mon téléphone : +33(0)6 22 40 40 67).

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Données que nous collectons

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Nous pouvons également recueillir des informations personnelles vous concernant, telles que votre nom, le nom de votre organisation/société, votre adresse, votre adresse électronique ou d'autres données personnelles si vous nous les fournissez lors de l'inscription, de l'achat, en nous contactant ou d'une autre manière. Nous ne demandons des informations personnelles que lorsque nous en avons réellement besoin pour vous fournir un service souhaité (par exemple, si vous passez une commande par le biais du site web). Nous les collectons par des moyens équitables et légaux, avec votre connaissance et votre consentement. Nous vous informons également des raisons pour lesquelles nous les recueillons et de la manière dont elles seront utilisées.

Partage de vos informations personnelles

Nous ne partageons, ne vendons, n’échangeons ou ne louons aucune information d'identification personnelle avec des tiers, sauf si la loi l'exige, si vous violez nos conditions d'utilisation ou si cela nous aide à faciliter notre service. Par exemple, le module de boutique en ligne peut nécessiter la transmission de vos données à des services tiers tels que des solutions de paiement. Nous pouvons également utiliser des services de statistiques tels que Google Analytics, Facebook Pixel et autres. Chacun de ces services a sa propre politique de confidentialité consultable directement sur les sites respectifs.

Afin de fournir certaines fonctionnalités, nous pouvons faire appel à d'autres services tiers tels que des fournisseurs ou services de paiement et de comptabilité, des fournisseurs d'assistance ou de communication et d'autres services, nous nous réservons le droit de ne pas suivre la manière dont vous interagissez avec les services fournis.

Nous pouvons recueillir et utiliser des informations non personnelles pour nous aider à améliorer le service, à personnaliser votre expérience et à analyser l'utilisation du service. La présente politique de confidentialité ne limite pas notre utilisation ou notre divulgation des informations non personnelles recueillies. Nous nous réservons le droit de recueillir, d'utiliser et de divulguer ces informations non personnelles à nos partenaires, annonceurs et autres tiers, à notre seule discrétion.

Cookies et balises

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Règlement général sur la protection des données (RGPD)

Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) est un règlement du droit européen relatif à la protection des données et à la vie privée pour tous les individus au sein de l'Union européenne et de l'Espace économique européen.

Si vous êtes un résident européen, nous sommes les responsables du traitement de vos données et vous avez le droit de savoir comment vos informations personnelles sont traitées, ce que nous avons collecté à votre sujet et de demander que ces données soient corrigées, mises à jour ou supprimées. En outre, veuillez noter que vos informations peuvent être transférées en dehors de l'Europe, notamment au Canada et aux États-Unis. Veuillez nous contacter si vous avez des questions sur vos droits au titre du GDPR. Pour de plus amples informations ou des plaintes, veuillez contacter votre autorité locale de protection des données.

Conservation des données

Nous conservons les informations collectées aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir le service demandé ou jusqu'à ce que vous nous demandiez de supprimer ces informations. Les données que nous stockons sont protégées par des moyens commercialement acceptables pour éviter la perte et le vol, ainsi que l'accès, la divulgation, la copie, l'utilisation ou la modification non autorisés. Les mots de passe des clients que nous pouvons stocker sont stockés sous forme de hachage et le mot de passe original ne peut être récupéré.

Communication par courrier électronique

Nous pouvons communiquer avec vous par courrier électronique ou par téléphone en réponse à vos demandes ou vous envoyer des annonces relatives aux services sur la base des informations personnelles que vous nous fournissez. Nous pouvons également utiliser vos informations personnelles pour vous envoyer des mises à jour et d'autres communications promotionnelles si nous avons reçu votre accord. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces mises à jour par courrier électronique, vous pouvez choisir de ne plus les recevoir à tout moment en suivant les instructions incluses dans chaque communication. Il s'agit généralement d'un lien de "désinscription".

Liens vers d'autres sites web

Notre site web peut contenir des liens vers et depuis des sites web ou des services tiers qui ne sont pas exploités par nous. Si vous suivez un lien vers l'un de ces sites Web et que vous êtes redirigé vers un site Web tiers, veuillez noter que ces sites Web ont leurs propres politiques de confidentialité et que nous n'acceptons aucune responsabilité pour ces politiques ou pratiques. Veuillez consulter la politique de confidentialité de chaque site Web que vous visitez avant de soumettre toute information personnelle à l'un de ces sites Web.

Publicités

Notre site Web peut afficher des publicités diffusées par nos partenaires publicitaires qui peuvent avoir leur propre politique de confidentialité et peuvent installer des cookies et des balises Web. Ces cookies aident le serveur publicitaire à reconnaître votre appareil à chaque fois qu'une publicité est diffusée pour vous ou pour d'autres utilisateurs de votre appareil. Cette politique de confidentialité couvre uniquement l'utilisation de inouï samples et ne couvre pas les annonceurs ou partenaires tiers.

Ne pas suivre

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Transferts d'activités

Dans le cas où inouï samples, ou la quasi-totalité de nos actifs, seraient acquis, ou dans le cas où Nom De L'entreprise ferait faillite ou cesserait ses activités, vos informations personnelles seraient l'un des actifs transférés ou acquis par un tiers qui pourrait continuer à traiter vos informations personnelles. Vous reconnaissez et consentez à ce que de tels transferts puissent avoir lieu, et soient autorisés par la présente politique de confidentialité, et que tout acquéreur de nos actifs puisse continuer à utiliser vos informations personnelles comme indiqué dans la présente politique.

Modifications

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier cette politique de confidentialité à tout moment et sans préavis. Nous publierons ces modifications sur cette page. Veuillez donc consulter ce document chaque fois que vous nous fournissez des informations personnelles. La présente politique entre en vigueur le 2022/12/14. Si vous continuez à utiliser le site Web après sept (7) jours de modifications ou de révisions de la présente politique de confidentialité, cela signifie que vous acceptez les conditions de cette politique de confidentialité révisée. Nous vous suggérons de consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité si vous êtes préoccupé par la manière dont vos informations sont utilisées.

Consentement

En utilisant notre site web, vous consentez par la présente à notre politique de confidentialité et acceptez ses conditions.

Contact

Pour toute information complémentaire ou si vous souhaitez exercer votre droit sur vos données personnelles, vous pouvez nous contacter directement à l’adresse suivante nelson@inouisamples.com ou nous envoyer un courrier à l’adresse postale suivante 167 avenue Jean Jaurès - 75019 PARIS - France.

INFORMATIONS LÉGALES

Immatriculée au RCS de LONS-LE-SAUNIER - 535 294 417 R.S.E.I.R.L.

Numéro individuel d'identification d'assujetti à la TVA : FR54 535 294 417

Directeur de la publication : Nelson MALLÉUS

Prestataire d'hébergement : Infomaniak

Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse

Téléphone : +41 22 820 35 40

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

Article 1 - Prix

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. En ce qui concerne le prix du livre, celui-ci est établi dans le respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981.

1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Nelson MALLÉUS EI. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

1.3 - Neson MALLÉUS EI se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commande.

1.4 - Les produits demeurent la propriété de Nelson MALLÉUS EI jusqu'au complet paiement du prix.

Article 2 - Commande

Sur Internet : www/nelsonmalleus/shop

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et accessibles à tout moment en cliquant sur le lien "Mentions légales et Conditions Générales de Vente".

Article 3 - Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Nelson MALLÉUS EI constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Nelson MALLÉUS EI et ses clients.

Article 4 - Disponibilité

Nelson MALLÉUS EI est un détaillant et n'a pas vocation à vendre en quantités importantes les produits proposés. En conséquence, Nelson MALLÉUS EI se réserve le droit de refuser les commandes d'un même produit en quantité importante et ce dès 3 articles identiques.

Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telle sur les sites. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courriel. Vous aurez alors le choix de maintenir votre commande ou bien de l'annuler. Seuls les produits expédiés sont facturés. Les frais de traitement et d'expédition ne sont facturés qu'une seule fois par commande même si la commande nécessite plusieurs livraisons ou plusieurs colis.

Article 5 - Livraison

5.1 - Généralités

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci sont tous disponibles, Nelson MALLÉUS EI vous expédiera l’ensemble des produits commandés avec une seule participation aux frais de traitement et d’expédition. Les frais de traitement et d'expédition sont facturés qu'une seule fois par commande même si la commande nécessite plusieurs livraisons ou plusieurs colis.

5.2 - Réserves

Vous devez notifier au transporteur et à Nelson MALLÉUS EI toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...). Selon les cas définis à l'article 9 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévues à cet article.

Article 5 bis - Indisponibilité

L'état du stock est précisé dans la page de présentation de l'article. Cependant, le stock évoluant rapidement, nous pouvons nous trouver exceptionnellement dans une situation où l’article commandé sur le site a été vendu entre-temps dans nos magasins. Vous en serez alors prévenu par courriel et vous aurez alors la possibilité d’annuler cette commande ou bien de la confirmer.

Article 6 - Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue exclusivement par cartes bancaires : Visa, MasterCard.

Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.

Article 7 - Sécurisation

Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation.

Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL, mais nous avons aussi renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement. La sécurité des transactions de paiement est assurée en utilisant la technique SSL (Secure Socket Layer) avec des clés de 256 bits. Cette technologie permet de crypter les données de la totalité des échanges entre deux ordinateurs reliés à Internet. Lors d'une opération de paiement, SSL crypte le numéro de carte bancaire et la date d'expiration de la carte saisie sur le clavier de l'acheteur, avant son envoi vers le système de télé paiement. Les données bancaires ne sont pas conservées.

Article 8 - Droit de rétractation

L’exercice du droit de rétractation s’effectue, exclusivement, par e-mail adressé à : nelson@inouisamples.com

8.1 - Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours francs à compter de l’expédition de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès de Nelson MALLÉUS EI.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits acheté(s) et les frais d’expédition seront remboursés ; les frais de retour restant à votre charge.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie du mail qui vous a été adressé par notre service client en retour de votre demande.

8.2 - Produits exclus du droit de rétractation

Conformément à la règlementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les livres personnalisables, enregistrements audio, vidéo ou de logiciels informatiques descellés par le client.

8.3 - Adresse de retour

Nelson MALLÉUS EI – Service Client – 36 rue Raspail, Escallier D - 94200 IVRY-SUR-SEINE - FRANCE

Article 9 - Conformité des produits

Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par mail auprès de notre service client. Nous vous indiquerons alors, la procédure à suivre. Nelson MALLÉUS EI procédera à l'échange du ou des produits. Les frais de retour vous seront remboursés uniquement sur présentation des justificatifs originaux. En tout état de cause, vous bénéficiez des garanties légales de conformité et des vices cachés, et ce conformément aux dispositions légales en vigueur, en particulier celles précisées en annexe 1.

Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 8.

Article 10 - Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 8 et 9 seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du client facturé.

Article 11 - Service clientèle

Pour toute réclamation :

Nous mettons à votre disposition une ligne directe non surtaxée 06 22 40 40 67, ouverte du lundi au vendredi de 10h30 à 18h30.

Courriel : nelson@inouisamples.com

Article 12 - Propriété Intellectuelle

12.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur les sites de Nelson MALLÉUS EI sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites de Nelson MALLÉUS EI ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les sites de Nelson MALLÉUS EI est strictement interdite.

12.2 - Certains produits tels que les logiciels, DVD et CD font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations. Vous devez respecter les conditions générales de vente de ces produits et Nelson MALLÉUS EI ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

Article 13 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Nelson MALLÉUS EI ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un titre...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. Nelson MALLÉUS EI n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite.

Nelson MALLÉUS EI ne pourra voir sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit résultant d'une activité professionnelle.

Article 14 - Droit applicable - Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige, seul sera compétent le tribunal de commerce de LONS-LE-SAUNIER.

Article 15 - Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à nelson@inouisamples.com ou par courrier à Nelson MALLÉUS EI – Service Client – 36 rue Raspail, Escallier D - 94200 IVRY-SUR-SEINE - FRANCE, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail et votre adresse complète.

Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en nous le précisant.

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